Préambule
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1/ COMMANDE
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Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Une facture détaillant les articles commandes et les frais de port est systématiquement jointe aux colis.
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2/ Livraison
Livraison gratuite en France et en Corse.
Frais de port forfaitaire de 15 euros pour les autres pays.
Les articles sont expédiés du lundi au vendredi inclus.
La marchandise est livrée par LA POSTE en COLISSIMO SUIVI (48h) ou en lettre avec suivi.
Le délai moyen observé entre la commande et la réception du colis par le client est de 3 à 7 jours
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toute les commandes passées à lespetitspatapons.com sont destinées a l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. lespetitspatapons.com se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.
3/ DISPONIBILITE
Tous nos articles sont stockés dans notre boutique.
Les articles proposés par la boutique Les Petits Patapons sont disponibles tant qu’ils sont visibles sur le site lespetitspatapons.com, dans la limite des stocks disponibles.
Les indications sur la disponibilité des produits vous sont fournis au moment du passage de la commande.
Si un produit s’avérait indisponible après passation de la commande, lespetitspatapons.com s’engage à vous informer par e-mail dans les plus brefs délais. La commande sera automatiquement annulée et le montant correspondant remboursé par crédit sur votre compte bancaire.
4/ RETOURS
Produits défectueux :
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Erreur de commande :
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Retour du fait du client :
Le client dispose d’un délai légal de rétractation de 7 jours francs à compter de la date de réception des articles.
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1. le retour doit faire l’objet d’une demande de prise en charge de retour dans la rubrique « Mon compte ».
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3. Les articles retournés devront être dans leur emballage d’origine.
Dès réception du colis, lespetitspatapons.com jugera du parfait état des articles.
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Si le retour est refusé par lespetitspatapons.com, les articles seront retournés au client aux frais de lespetitspatapons.com sans que le client ne puisse exiger un remboursement ou une quelconque indemnité.
Echange :
Le client dispose de 15 jours à compter de la date de réception pour retourner les produits et demander un éventuel échange. Les frais de retour et de réexpéditon sont à la charge du client. (forfait de 6 euros demandé pour la France et la Corse et 15 euros pour le reste des pays)
Remboursement :
Dans le cas où lespetitspatapons.com effectuerait un remboursement de produit, il sera fait par crédit sur votre compte bancaire dans un délais de 30 jours à compter de la date de notification du remboursement.
5/ PRIX DE VENTE, MODALITE DE PAIEMENT
Les prix sont indiqués en euros, TVA incluse au taux en vigueur de 19.6% hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
Les Petis Patapons se réserve le droit de changer le prix des articles à tout moment.
Les articles et les frais éventuels seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
Les produits demeurent la propriété de lespetitspatapons.com jusqu'au complet encaissement du prix.
Le règlement des articles en ligne se fait par Carte Bancaire, chèque ou paypal
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6/ SERVICE CLIENT
Notre service client est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions, soit par téléphone au 02/98/39/01/36 du mardi au samedi de 10h à 12 h et de 14h à 19 h soit par mail à contact@lespetitspatapons.com
Coordonnées:
Les petits Patapons
5 rue Brémond d'Ars
29300 Quimperlé
7. Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français. lespetitspatapons.com
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d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Quimper est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
8. Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le conce
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